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THREAT SIMULATION DISCLAIMER (“DISCLAIMER”)
By clicking the “Agree” button or providing the System (as defined below), you agree to comply with this Disclaimer on your behalf and on behalf of your employer or other legal entity you represent whom KPMG LLP (“KPMG”) has approved to provide the Simulation (“you” or “your”). You acknowledge that the provision of the Simulation (as defined below), access or use of the System or provision or use of the Report do not create any client relationship between you and KPMG.
In connection with the Simulation provided, KPMG may provide you with the results of the threat simulation in the form of a report (“Report”). The Report is provided for your informational purposes only and is not intended to constitute legal, advisory, consulting, or professional advice. You are advised to seek appropriate professional advice before taking any action based on the information provided in the Report.
TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, IN NO EVENT SHALL: (I) KPMG, ITS LICENSORS, THEIR RESPECTIVE PARENT COMPANIES, SUBSIDIARIES, AFFILIATED COMPANIES, RELATED ENTITIES AND EACH OF THEIR RESPECTIVE CURRENT AND FORMER PARTNERS, DIRECTORS, OFFICERS, EMPLOYEES, AGENTS AND REPRESENTATIVES (COLLECTIVELY, THE “KPMG PARTIES”), BE LIABLE TO YOU OR ANY THIRD PARTY FOR ANY DIRECT, INDIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL, EXEMPLARY, PUNITIVE, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES, OR FOR ANY LOSS OF USE, DATA OR PROFITS, DATA OR OTHER SIMILAR LOSSES ARISING OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE SIMULATION, THE REPORT, OR THIS DISCLAIMER, EVEN IF KPMG HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES OR SUCH DAMAGES WERE REASONABLY FORESEEABLE, AND (II) THE COLLECTIVE AGGREGATE LIABILITY OF THE KPMG PARTIES FOR ANY ACTIONS, DAMAGES, FINES, PENALTIES, COMPLAINTS, DEMANDS, SUITS, PROCEEDINGS, LIABILITIES, COSTS, EXPENSES, OR LOSSES IN ANY WAY ARISING OUT OF OR RELATING TO THE SIMULATION, THE REPORT, OR THIS DISCLAIMER, WITHOUT REGARD TO THE FORM OF ANY ACTION, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO, CONTRACT, NEGLIGENCE OR OTHER TORTIOUS ACTIONS, EXCEED FIFTY DOLLARS.
AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ CONCERNANT LA SIMULATION DE MENACE En cliquant sur le bouton « Accepter » ou en fournissant le Système (au sens ci-dessous), vous acceptez de vous conformer au présent Avis de non-responsabilité en votre nom et au nom de votre employeur ou d’une autre entité juridique que vous représentez et que KPMG s.r.l./S.E.N.C.R.L. (« KPMG ») a approuvé pour fournir la Simulation (« vous », « votre » ou « vos »). Vous reconnaissez que la fourniture de la Simulation (au sens ci-dessous), l’accès au Système ou son utilisation, ou la fourniture ou l’utilisation du Rapport ne créent aucune relation client entre vous et KPMG. En lien avec la simulation de menace réalisée par KPMG (la « Simulation »), KPMG est tenu d’accéder à, ou d’utiliser, vos systèmes, logiciels ou services détenus ou sous licence (collectivement, les « Systèmes »). Par les présentes, vous octroyez, et vous déclarez et garantissez que vous avez le droit d’octroyer, à KPMG et à son personnel une licence limitée, non exclusive, transférable, cessible, acquittée et libre de droits pour accéder aux Systèmes et les utiliser uniquement en lien avec la fourniture de la Simulation. Vous reconnaissez et convenez que i) la licence qui précède et les termes et conditions stipulés dans le présent Avis de non-responsabilité constituent les modalités exclusives qui s’appliquent à l’accès aux Systèmes et à l’utilisation des Systèmes par KPMG et son personnel et à la fourniture de la Simulation; et ii) vous assumez la totalité des responsabilités, obligations et risques en ce qui concerne la performance, la sécurité et le risque associés à l’utilisation des Systèmes et à la fourniture de la Simulation, y compris, sans s’y limiter, tout retard ou toute erreur dans la fourniture de la Simulation ou la perte d’informations, l’accès ou la divulgation inappropriés d’informations ou les dommages aux informations qui résultent de l’accès, du stockage, du traitement et/ou de la transmission de ces informations sur les Systèmes ou de leur non-disponibilité. En lien avec la Simulation fournie, KPMG peut vous fournir les résultats de la simulation de menace sous la forme d’un rapport (le « Rapport »). Le Rapport vous est fourni à titre informatif uniquement et ne vise pas à constituer un avis juridique, consultatif ou professionnel. Il vous est conseillé d’obtenir les conseils d’un professionnel approprié avant de prendre quelque mesure que ce soit sur la base des informations fournies dans le Rapport. La Simulation et le Rapport sont fournis à votre seul bénéfice et pour votre usage interne; ils ne sont pas destinés au bénéfice ou à l’usage de quelque autre partie, et aucune autre partie ne doit se fier à ceux-ci. KPMG n’assume aucune responsabilité à l’égard de quelque tiers que ce soit concernant la Simulation ou le Rapport. Par conséquent, dans l’éventualité d’une réclamation par un tiers à l’encontre de KPMG qui découlerait de la Simulation ou du Rapport, ou qui s’y rapporterait, vous dégagerez les Parties de KPMG (au sens ci-dessous) de toute responsabilité à l’égard d’une telle réclamation, y compris, sans s’y limiter, les frais juridiques raisonnables. Vous pouvez communiquer une copie du Rapport non modifié, dans son intégralité, et sans qu’il soit possible de s’y fier, à votre fournisseur de services de sécurité gérés qui a besoin d’être au courant pour faciliter l’utilisation du Rapport; pourvu que, dans chaque cas, vous informiez le destinataire que KPMG n’assume aucune responsabilité à son égard en lien avec la Simulation ou le Rapport, y compris en ce qui a trait à leur utilisation. Vous ne pouvez pas autrement communiquer, publier ou rendre accessible à un tiers un Rapport (en totalité ou en partie), sans avoir préalablement obtenu le consentement écrit de KPMG. Vous reconnaissez et convenez que KPMG ne garantit ou ne représente pas que i) l’accès aux Systèmes ou leur utilisation ou la fourniture de la Simulation seront ininterrompus, sécurisés, et exempts de retards, d’erreurs, d’omissions ou de virus; ou ii) le Rapport sera adéquat, exact ou fiable, ou répondra autrement à l’une ou l’autre de vos exigences ou attentes. LA SIMULATION ET LES RAPPORTS SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « DANS LA MESURE OÙ ILS SONT DISPONIBLES », SANS DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, DE COMPATIBILITÉ AVEC UN LOGICIEL OU UN SYSTÈME, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET D’ABSENCE DE CONTRAFAÇON. Vous reconnaissez expressément que votre réception de la Simulation et votre utilisation du Rapport, de même que l’accès de KPMG à votre Système, sont à vos propres risques. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, EN AUCUN CAS : I) KPMG, SES CONCÉDANTS, LEURS SOCIÉTÉS MÈRES, FILIALES, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, ENTITÉS LIÉES RESPECTIVES ET CHACUN DE LEURS ASSOCIÉS, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, MANDATAIRES ET REPRÉSENTANTS RESPECTIFS, ACTUELS ET ANCIENS (COLLECTIVEMENT, LES « PARTIES DE KPMG »), NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU UN TIERS DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, EXEMPLAIRES, PUNITIFS OU CONSÉCUTIFS, OU DE TOUTE PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES OU DE TOUTE AUTRE PERTE SIMILAIRE RÉSULTANT DE LA SIMULATION, DU RAPPORT OU DU PRÉSENT AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ, OU S’Y RAPPORTANT, MÊME SI KPMG A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU DU FAIT QUE DE TELS DOMMAGES ÉTAIENT PRÉVISIBLES; ET II) LA RESPONSABILITÉ CUMULATIVE COLLECTIVE DES PARTIES DE KPMG RELATIVEMENT À QUELQUE POURSUITE, DOMMAGE, AMENDE, PÉNALITÉ, PLAINTE, DEMANDE, ACTION EN JUSTICE, PROCÉDURE, OBLIGATION, COÛT, DÉPENSE OU PERTE RÉSULTANT EN QUELQUE FAÇON DE LA SIMULATION, DU RAPPORT OU DU PRÉSENT AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ, OU S’Y RAPPORTANT, INDÉPENDAMMENT DE LA FORME DE TOUTE ACTION, INCLUANT, SANS S’Y LIMITER, DE MANIÈRE CONTRACTUELLE, POUR NÉGLIGENCE OU DÉLICTUELLE, NE DOIT DÉPASSER CINQUANTE DOLLARS. Sans le consentement écrit et préalable de KPMG, vous ne pouvez céder aucun de ses droits ou obligations en vertu des présentes, que ce soit par l’application de la loi ou autrement. KPMG peut suspendre la Simulation ou votre utilisation du Rapport, ou y mettre fin, à tout moment, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit ou sans raison. Le présent Avis de non-responsabilité est régi par les lois de la province de l’Ontario, Canada, et par les lois fédérales du Canada qui s’appliquent aux présentes, sans égard aux conflits de dispositions de ces lois. Tout différend découlant du présent Avis de non-responsabilité doit être entendu devant les tribunaux provinciaux de l’Ontario situés à Toronto. |